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Documentation

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  2. Documentation
250 résultats
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Mise à jour des documents
  • Social

    Notes juridiques

    Les accidents du travail : Article 44 de la convention collective des transporsts urbains

    L' UTPF a mis à jour sa note juridique intitulée "Les accidents du travail : article 44 de la convention collective des transports urbains".
    Publié le 17 mars 2026

    Réservé aux adhérents

  • Social

    Notes juridiques

    Actualisation : Accord de 1993 sur les dispositions relatives au permis à point

    L'UTPF a mis à jour sa note juridique n° 15 intitulée "Interprétation de l'accord professionnel portant diverses mesures sociales d'accompagnement des dispositions relatives au permis à points".
    Publié le 17 mars 2026

    Réservé aux adhérents

  • Social

    Notes juridiques

    Décision de la Cour de cassation du 10 septembre 2025, relative au report des jours de congé d’un salarié en situation d'arrêt de travail pour cause de maladie survenue durant la période de congé annuel payé

    Dans un arrêt du 10 septembre 2025 (Cass. soc. n° 23-22.732), la Cour de cassation se prononce sur le sort des congés payés lorsque le salarié tombe malade pendant ses congés.
    Publié le 17 mars 2026

    Réservé aux adhérents

  • Social

    Notes juridiques

    Report de congés et arrêt maladie - Décision du 10/09/2025

    Note de jurisprudence : Décision de la Cour de cassation du 10 septembre 2025, relative au report des jours de congé d’un salarié en situation d'arrêt de travail pour cause de maladie survenue durant la période de congé annuel payé.
    Publié le 12 février 2026
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    Téléchargement(s)

      • pdf

      • 249.33 Ko

      Jurisprudence : Report de congés pour maladie durant les congés payés
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  • Flash eco mob 3ème trimestre 2025

    Exploitation

    Publications

    Flash ECO-MOB du 3ème trimestre 2025

    Le Flash ECO-MOB suit la tendance des trois indicateurs principaux du transport public urbain (kilomètres, voyages, recettes). Il présente aussi des données marquantes du secteur des transports.
    Publié le 12 février 2026
    En savoir plus

    Flash ECO-MOB du 3ème trimestre 2025

      • pdf

      • 670.17 Ko

      20260114_utpf_flash_ecomob_3eme_trim2025.pdf
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  • Couverture bilan social TU 2024

    Social

    Publications

    Bilan social Transports Urbains 2024 (Edition 2025)

    Ce bilan est établi à partir des réponses à l’enquête annuelle sociale dans les entreprises adhérentes de l'UTPF soumises à la Convention Collective Nationale des réseaux de transports publics urbains. Il ne comprend pas les données de la RATP, ni du transport ferroviaire.
    Publié le 30 novembre 2025
    En savoir plus

    Téléchargement(s)

      • pdf

      • 2.09 Mo

      utpf_soc_bilan_social_tu_2024_edt_2025_vd_0.pdf
      Télécharger
  • Couv flash ecomob 2eme trimestre 2025

    Exploitation

    Publications

    Flash ECO-MOB du 2ème trimestre 2025

    Le Flash ECO-MOB suit la tendance des trois indicateurs principaux du transport public urbain (kilomètres, voyages, recettes). Il présente aussi des données marquantes du secteur des transports.
    Publié le 19 novembre 2025
    En savoir plus

    Le Flash ECO-MOB du 2ème trimestre 2025

      • pdf

      • 454.52 Ko

      20251009_utpf_flash_ecomob_2eme_trim2025_2.pdf
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  • Sûreté et sécurité

    Publications

    Rapport sûreté 2024 (Edition 2025)

    Ce rapport est établi à partir des réponses à l’enquête annuelle sur la sûreté dans les entreprises soumises à la Convention Collective Nationale des réseaux de transports publics urbains. Il ne comprend pas les données de la RATP, ni du transport ferroviaire.
    Publié le 17 novembre 2025

    Réservé aux adhérents

  • Social

    Publications

    Guide sur la mobilité des séniors

    La transition démographique est en marche : actuellement, 22 % de la population a plus de 65 ans, et ils seront 26 % en 2040. Ce changement majeur appelle à repenser nos mobilités, pour que chacun, quel que soit son âge, puisse continuer à se déplacer librement et en toute sécurité.
    Publié le 12 novembre 2025
    En savoir plus

    Guide sur la mobilité des séniors

      • pdf

      • 2.83 Mo

      Guide_MobilitesDesSéniors_VF.pdf
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  • Ecomobilité

    Développement durable

    Publications

    Préparer l'entrée en 6ème : Parlons multimodalité et écomobilité

    A l’occasion des RNTP, le Cerema, Mobiscol, Réseau Vélo et Marche, et l'UTPF sont ravis de vous présenter un guide sur l'éducation à la multimodalité et l'écomobilité.
    Publié le 4 novembre 2025
    En savoir plus

    Préparer l'entrée en 6ème : Parlons multimodalité et écomobilité

      • pdf

      • 1.96 Mo

      20251022_cerema-mobiscol-rvm-utpf_guide_ecomobilite.pdf
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  • Chiffres clés 2023

    Financement & économie

    Publications

    Découvrez les Chiffres Clés du Transport Public 2023

    Cet outil de référence de la profession passe à la loupe les données d’activité des réseaux de transport public urbain et ferroviaire régional.
    Publié le 4 novembre 2025
    En savoir plus

    Les Chiffres Clés du Transport Public 2023

      • pdf

      • 648.45 Ko

      utpf2025_chiffres_cles_2023_condense.pdf
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      • pdf

      • 1.45 Mo

      utpf2025_chiffres_cles_2023.pdf
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  • Bilan social ferro

    Social

    Publications

    Branche ferroviaire : Bilan social 2024 (édition 2025)

    Le bilan présente les données sociales agrégées 2024 des entreprises adhérentes à l’UTPF qui relèvent de la convention collective nationale de la branche ferroviaire (IDCC 3217). 
    Publié le 2 octobre 2025
    En savoir plus

    Téléchargement(s)

      • pdf

      • 1.87 Mo

      20250918_utpf_soc_bilan_social_bf_2024_edition_2025.pdf
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  • Social

    Publications

    ONDS : Bilan 2024 (édition 2025) de la négociation collective

    Publié le 21 juillet 2025
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    Téléchargement(s)

      • pdf

      • 1.41 Mo

      20250630_utpf_soc_onds_note_negociation_collective_2024_edition_2025_vf.pdf
      Télécharger
  • Social

    Publications

    ONDS : Bilan 2024 (édition 2025) de la conflictualité

    Publié le 21 juillet 2025
    En savoir plus

    Téléchargement(s)

      • pdf

      • 988.8 Ko

      20250630_utpf_soc_onds_projet_note_conflictualite_2024_edition_2025_vf.pdf
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75008 Paris
01 48 74 63 51

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